Société EDS DEV, représentée par Monsieur Emmanuel DE SOUSA 49 rue de l’égalité 94500 Champigny sur marne
0631875484 | contact@desousa-emmanuel-dev.comSIRET 915 326 896 00015
TVA non applicable selon l’Article 293B du Code Général des Impôts
Création et gestion du site par De Sousa Emmanuel
Hébergement du site par IONOS by 1&1
Domicilié 7 place de la Gare 57201 SARREGUEMINES CEDEX
En application des Articles L.111-1 et L.123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus et visuels du site est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, sans accord préalable, est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
Toute navigation sur le présent site vaut acceptation des présentes conditions d’utilisation ainsi que de la politique de confidentialité mise en place par la Société EDS DEV.
Les conditions d’utilisation étant accessibles de façon permanente sur le site Internet, toute navigation implique tacitement d’en avoir pris connaissance et de les accepter.
Toute information présente sur le site desousa-emmanuel-dev.com ne peut être incriminante pour l’entreprise qui décline par ailleurs toute responsabilité qui impliquerait un éventuel litige des informations collectées sur le présent site.
Malgré une navigation sécurisée, la Société EDS DEV ne peut garantir que le site ne présente pas de virus ni d’autres éléments nuisibles pour l’utilisateur.
Néanmoins, la Société EDS DEV met tous les moyens en œuvre afin de se prémunir au maximum.
Ainsi, en cas de cyberattaque ou de défaillance du système de sécurité informatique, la Société EDS DEV ne saurait être tenue responsable.
De fait, toute action ou recours juridique à l’encontre de la Société EDS DEV qui soit liée à la présente utilisation devra être signifiée par lettre recommandée avec accusé de réception dans le semestre suivant le désagrément subi.
Le site comporte des liens de navigation vers les réseaux sociaux ou d’autres accès Internet qui ne sont pas sous la responsabilité de l’entreprise.
La Société EDS DEV s’attache à garantir la protection des données personnelles des utilisateurs.
Voir la Politique de Confidentialité mise en place.